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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMENA
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DOMENA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMENA
DOMENA (SA)

Numéro de dépôt :
1591422
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010
DOMENA de DOMENA

Présentation de la marque DOMENA

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMENA domicilié(e) Avenue du 8ème Régiment de Hussards, 68130 ALTKIRCH (dossier no 2171586) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 418 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2171586) - France.

La marque DOMENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMENA est expirée depuis le 3 mai 2010.

DOMENA a également déposé les autres marques suivantes : X'prime , X'stream , Xecutive , Xellence , X'style , Xelys , ACTIGLASS


DOMENA (SA) - Avenue du 8ème Régiment de Hussards, 68130 ALTKIRCH (dossier no 2171586) - France - SIREN 414418251


Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES - (dossier no 2171586) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171586 - Publication au BOPI 2000-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476464 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 25 avril 2000 - Changement de dénomination n°299197 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299541 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°425001 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298823 - Publication au BOPI 2000-04-17

Appareils et installations de cuisson, cuisinières, cuiseurs, fours (non compris dans d'autres classes), autocuiseurs, machines à café, percolateurs à café, cafetières électriques et non électriques (non en métaux précieux), filtres à café

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.